S.A.S 3DCERAM-SINTO, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3790149
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2030
Présentation de la marque 3DCERAM
Déposée le 7 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S 3DCERAM-SINTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 3DCERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S 3DCERAM-SINTO domicilié(e) 27 rue du petit Theil,
87280 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 266 598 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot,
Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre,
BP 74,
92703 Colombes cedex - France.
La marque 3DCERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.S 3DCERAM-SINTO, Société par Actions Simplifiée - 27 rue du petit Theil,
87280 LIMOGES - France - SIREN 435266598
Cabinet Chaillot,
Mme Desrois Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre,
BP 74,
92703 Colombes cedex - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542682 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Errata de l'enregistrement - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Inscription le 5 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°774614 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05
Renouvellement sans limitation le 27 août 2020 n°2757877 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-27
Céramique technique (matériau) ; produits chimiques pour la fabrication de céramiques techniques ;
Implants chirurgicaux (tissus vivants) ;
Machines de stereolithographie pour la fabrication de céramiques techniques ;
Implants artificiels, notamment crâniens. Substitut osseux, yeux artificiels ;
Installation, entretien et maintenance de machines de stereolithographie pour la fabrication de céramiques techniques information en matière d'installation, entretien, maintenance de machines de stereolithographie pour la fabrication de céramiques techniques ; réalisation de prototypes ;
Transformation de pièces céramiques ; traitement de céramiques ; traitement de matériaux dans la fabrication de céramiques ;
Recherche et développement de produits et procédés relevant de l'industrie de la céramique ou utilisant des matériaux céramiques ; études de projets techniques ; essais de matériaux ; services de recherche et de conception à savoir mise en forme de pièces techniques en céramiques.
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